• Trousse de marketing – E&O pour les professionnels et établissements de la santé 


    Les professionnels de la santé contribuent à l’amélioration de la qualité de vie de tous les Canadiens, mais ce faisant, ils s’exposent à une variété de risques de responsabilité. Dans la mire d’ENCON depuis de nombreuses années, l’assurance contre les erreurs et omissions (E&O) visant les risques médicaux protège les professionnels de ce secteur contre les allégations d’erreurs et omissions ou d’actes de négligence.

    Admissibilité

    Suit une liste non exhaustive des professionnels de la santé admissibles à l’assurance E&O d’ENCON :

    • Acupuncteurs
    • Agences de placement de personnel infirmier
    • Ambulanciers
    • Audiologistes
    • Centres d’hébergement
    • Chiropraticiens
    • Cliniques dentaires
    • Cliniques médicales
    • Conseillers en réadaptation
    • Consultants en soins médicaux
    • Dentistes
    • Ergothérapeutes
    • Infirmiers et infirmières
    • Inhalothérapeutes
    • Instructeurs en réanimation
    • Laboratoires de diagnostics
    • Massothérapeutes
    • Médecins
    • Opticiens/Optométristes
    • Physiothérapeutes
    • Psychologues
    • Radiologistes
    • Services de premiers soins
    • Vétérinaires

    Détails sur la couverture

    • Libellé de la police – L’assurance est souscrite sur la base des réclamations présentées et déclarées
    • Période d’assurance – Polices annuelles et pluriannuelles
    • Capacité – Limites pouvant aller jusqu’à 5 000 000 $, limites supérieures disponibles sur demande
    • Territoire – couvre les réclamations présentées partout dans le monde, avec l'obligation de les défendre au Canada et aux États-Unis

    Caractéristiques de la police

    • Définition élargie du terme « assuré »
    • Définition élargie du terme « services assurés »
    • Défense au premier dollar (la franchise ne s'applique pas aux frais de défense)
    • Franchise de dommages partagée
    • Couverture de perte de revenu pour un assuré lorsqu'il est demandé de participer aux interrogatoires, à la médiation et/ou au procès pour la défense d'une réclamation (sous réserve d'une sous-limite applicable)
    • Assurance RCG offerte aux titulaires de police E&O

    Caractéristiques de la police additionnelles pour les petites entreprises *

    La couverture est offerte aux petites entreprises dont les revenus annuels se chiffrent à 2 000 000 $ ou moins, et qui n'ont pas de réclamations. Limite maximale de 2 000 000 $.

    • Frais de défense en sus de la limite
    • Aucune franchise

    * À l'exception de l'Assurance contre les erreurs et omissions des établissements de santé

    Couvertures additionnelles disponibles
    Exigences applicables aux soumissions

    • Le formulaire de proposition d’ENCON spécifique aux professionnels concernés (voir liste ci-après), dûment rempli, ou le formulaire de proposition générique d’ENCON, Assurance contre les erreurs et omissions, dûment rempli
    • Les propositions doivent être soumises à ENCON par l’entremise d’un courtier d’assurance agréé

    Propositions spécifiques à la profession :