• Centre de ressources – Architectes et ingénieurs 


    Propositions et formulaires

    Architectes et ingénieurs en pratique privée

    Architectes et ingénieurs œuvrant dans des petites entreprises

    Architectes et ingénieurs salariés

    Architectes-paysagistes

    Arpenteurs-géomètres

    Assurance de la responsabilité civile umbrella des entreprises

    Assurance des biens et contre le vol et les détournements

    Conception-construction

    Consultants en environnement

    Garantie additionnelle de la responsabilité civile des administrateurs et dirigeants

    Garantie de la responsabilité pollution

    Gestionnaires de projets de construction

    Guide aidant à remplir vos formulaires 1 et 2

    Projet spécifique – notification d'expert-conseil

    Projets spécifiques

    RCG - Supplément à la proposition

    RCG relatif au commerce électronique - Questionnaire

    Responsabilité des actes répréhensibles liés aux pratiques d'emploi - Formulaire de vérification des réclamations

    Exemples de réclamations

    Architectes

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    Ingénieurs

    Ingénieurs civils

    Ingénieurs en environnement

    Ingénieurs en géotechnique

    Ingénieurs en mécanique

    Ingénieurs en structure

    Responsabilité en matière de sécurité et de confidentialité

    Spécialistes en matériaux de construction

    Articles (triés par date de publication)

    Pourquoi les entrepreneurs devraient-ils souscrire une assurance pollution? - septembre 2013

    L'ère nouvelle de la BIM - juin 2010

    L'importance d'une assurance responsabilité professionnelle - janvier 2009

    Anatomie d'une lettre de réserve de droits - octobre 2008

    Préjugés et malentendus courants au sujet de l'assurance responsabilité professionnelle - mai 2008

    Les tenants et aboutissants de la police RCG - novembre 2007

    Immeubles écologiques à l’horizon - novembre 2007

    Chapeau à notre équipe de conseillers juridiques - décembre 2006

    Veiller à ce que le boom de la construction ne s’effondre pas - novembre 2005

    L’évolution de la médiation – de « mode alternatif » à « résolution de différends » - mai 2005

    Bulletins information prévention

    Architectes et ingénieurs | Arpenteurs-géomètres | Perspective sur la responsabilité professionnelle

    Architectes et ingénieurs (triés par date de publication)

    Bulletin information prévention numéro 113 : Dix principes pour une pratique saine – Partie II – octobre 2013

    Bulletin information prévention numéro 112 : Dix principes pour une pratique saine – Partie I – octobre 2013

    Bulletin information prévention numéro 111 : À quel moment parle-t-on de contrat? – septembre 2013

    Bulletin information prévention numéro 99 : Termes généraux d'engagement - septembre 2011

    Bulletin information prévention numéro 110 : Respect de l'environnement - Considérations pour les architectes et ingénieurs - juillet 2006

    Bulletin information prévention numéro 109 : Si l'appel d'offres tourne mal, vers qui vous tournerez-vous? - novembre 2005

    Bulletin information prévention numéro 108 : Répondre à un appel d'offres fondé sur le prix - dites simplement non! ou alors... - avril 2005

    Bulletin information prévention numéro 106 : La moisissure toxique et les architectes et ingénieurs canadiens - février 2004

    Bulletin information prévention numéro 105 : À la recherche d'un abri - mars 2001

    Bulletin information prévention numéro 104 : Responsabilité croissante des concepteurs professionnels dans le secteur de la construction - juillet 2000

    Bulletin information prévention numéro 102 : La gestion des réclamations liées aux retards : un guide de base à l'intention des architects et des ingénieurs - avril 1999

    Bulletin information prévention numéro 103 : Problèmes au niveau des projets de conception-construction. Évolution de la conception. - avril 1999

    Bulletin information prévention numéro 98 : La limitation de la responsabilité - juin 1996

    Bulletin information prévention numéro 97 : Implications des contrats de conception-construction - août 1994

    Bulletin information prévention numéro 95 : Les entrepreneurs peuvent poursuivre les sociétés d'ingénierie - avril 1994

    Bulletin information prévention numéro 93 : La compagnie de cautionnement : souvent ignorée - août 1993

    Bulletin information prévention numéro 88 : Coûteuses victoires - juin 1990

    Bulletin information prévention numéro 78 : Principes de base de la prévention des sinistres – Partie II - septembre 1986

    Bulletin information prévention numéro 77 : Principes de base de la prévention des sinistres – Partie I - juillet 1986

    Bulletin information prévention numéro 69 : La responsabilité des consultants pour la surveillance des travaux – Partie II - février 1984

    Bulletin information prévention numéro 68 : La responsabilité des consultants pour la surveillance des travaux – Partie I - décembre 1983

    Bulletin information prévention numéro 64 : Les fusions et les acquisitions de firmes d'architectes et d'ingénieurs - quelques problèmes de responsabilité professionnelle - mars 1983

    Bulletin information prévention numéro 61 : Sélection des clients et limitation de responsabilité - septembre 1982

    Bulletin information prévention numéro 46 : Détermination et analyse des risques de responsabilité professionnelle – Partie II - juillet 1979

    Bulletin information prévention numéro 45 : Détermination et analyse des risques de responsabilité professionnelle – Partie I - juin 1979

    Bulletin information prévention numéro 32 : Modification de plans et substitution de matériaux - novembre 1976

    Bulletin information prévention numéro 28 : Les sinistres dus aux toitures et l'utilisation de nouveaux produits - mai 1976

    Bulletin information prévention numéro 10 : La responsabilité du consultant dans l'utilisation de produits préfabriqués - janvier 1975

    Arpenteurs-géomètres (triés par date de publication)

    Bulletin information prévention numéro 10 : Recherche dans les documents immobiliers et évaluation des risques propres aux arpenteurs-géomètres - novembre 2004

    Bulletin information prévention numéro 09 : Implantations de chantier et erreurs simples - novembre 2003

    Perspectives sur la responsabilité professionnelle (triées par date de publication)

    Perspective sur la responsabilité professionnelle numéro 11 : Une façon pratique d'aborder le problème de la certification - juin 1995

    Perspective sur la responsabilité professionnelle numéro 10 : Entreprendre des travaux de rénovations tout en prenant des précautions raisonnables - mars 1994

    Perspective sur la responsabilité professionnelle numéro 09 : Dans quelle mesure exercez-vous un contrôle réel sur le calendrier d'exécution d'un projet? - août 1993

    Perspective sur la responsabilité professionnelle numéro 08 : La responsabilité des dessins d'atelier - juin 1993

    Perspective sur la responsabilité professionnelle numéro 07 : Le choix de clientèle - avril 1993

    Perspective sur la responsabilité professionnelle numéro 06 : Lorsque votre client désire être désigné comme assuré additionnel - décembre 1992

    Perspective sur la responsabilité professionnelle numéro 05 : Comment expliquer à un client votre refus de l'indemniser - septembre 1992

    Perspective sur la responsabilité professionnelle numéro 04 : Liste de contrôle pour vérifier les formulaires contractuels des clients - avril 1992

    Perspective sur la responsabilité professionnelle numéro 03 : La question de propriété des documents - août 1991

    Perspective sur la responsabilité professionnelle numéro 02 : Stratégies pour faire respecter les délais de paiement - janvier 1991

    Perspective sur la responsabilité professionnelle numéro 01 : Stratégies de négociations – Apprenez à connaître vos points forts - août 1990

    Statistiques

    Statistiques de réclamations pour Architectes et ingénieurs

    Statistiques générales pour Architectes et ingénieurs

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